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RÉGLEMENT RODEZ
 

La Brocante Estivale à Rodez est ouverte exclusivement aux professionnels durant les mois de mai à octobre, sous condition de respecter le règlement ci-dessous.

Autorisation : Arrêté municipal en date du xx/xx/xxxx.
Convention municipale en date du xx/xx/xxxx.

Nous vous invitons donc à consulter ce règlement qui détaille les conditions pour exposer.

1. La Brocante Estivale à Rodez est ouverte exclusivement aux professionnels.
Un justificatif de l’identité sera demandé ainsi que le N° d’immatriculation au R.C.S.
Nota : la pièce d’identité produite doit impérativement correspondre au vendeur physiquement présent sur l’emplacement réservé.

2. La Brocante estivale fonctionne sur réservation. Les réservations sont prises soit sur place d’une brocante à l’autre ou par correspondance (les modalités sont disponibles auprès du placier, par Internet www.puces12.fr ou par téléphone 06 69 91 13 89).

3. Seuls les exposants munis de tickets réglés à l’avance pourront accéder à la Brocante Estivale à Rodez. L’installation est autorisée à partir de 7h30. À partir de 7h30, les places libres seront affectées aux exposants encore non inscrits, dans l’ordre d’arrivée et en fonction des disponibilités. Les places réservées et non occupées seront réattribuées à partir de 7h30.

4. Les véhicules des exposants ne sont pas autorisés à stationner sur la Place du Bourg (arrêté municipal n° xx en date du xx/xx/xxxx). Les exposants doivent décharger le plus rapidement possible leurs marchandises et se garer hors de la Place du Bourg (stationnement ou autre à la charge des exposants).

5. Les emplacements ont une profondeur de 3m x 8m linéaire.
La réservation de plusieurs emplacements est possible.

6. Tarif : pour un emplacement de 3m de profondeur x 8m linéaire 30 €.
Les réservations téléphoniques ou via internet deviennent « inscription définitive » lorsque nous avons reçu le règlement
, par chèque libellé à l’ordre de PReM, à l’adresse suivante : Brocante Estivale à RODEZ - 137 rue de l’église - 12160 BARAQUEVILLE. Une réservation n’est pas une inscription. Les inscriptions prises sont définitives et ne peuvent donner lieu à remboursement (sauf cas de force majeure).

7. Les exposants ne sont autorisés à commencer la vente qu’à partir de 7h30.

8. Dans l’intérêt de la Brocante Estivale à Rodez et de sa crédibilité les organisateurs en relation avec le(s) placier(s) ont la faculté de refuser tout vendeur dont un comportement précédent, ou la nature des objets à vendre ne leur paraîtraient pas compatibles avec l’étique de la Brocante Estivale à Rodez.

9. La direction de la Brocante Estivale à Rodez ne peut se substituer aux vendeurs dans leurs responsabilités concernant : le matériel de leur stand, leurs marchandises, les dégâts qu’ils peuvent causer ou subir et des litiges qui peuvent en découler. Elle n’interviendra pas pour arbitrer des litiges entre vendeurs ou entre vendeurs et acheteurs.

10. À leur départ les vendeurs ne doivent laisser aucun détritus : papiers, cartons, objets non vendus, débris divers.

11. Les pratiques suivantes sont interdites : sonorisation des stands, vente de produits alimentaires, d’objets ou produits réputés dangereux ou illicites, exposition ou vente d’animaux, vente de journaux ou revues hors stand, distribution de tracts et de prospectus (une autorisation peut être accordée) et la mendicité.

12. Chaque exposant à la Brocante Estivale à Rodez se doit d’être en conformité avec la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 et du décret n° 2009-16 du 7 janvier 2009.

13. Le fait de pénétrer dans la Brocante Estivale à Rodez implique l’acceptation de ce règlement.

Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
- par téléphone au 06 69 91 13 89
- par mail à contact@puces12.fr

 
 
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